La voiture que j'ai achetée était volée : que faire ? » Au-delà de trois ans, il est possible de rejeter la demande du vrai propriétaire … Il est donc fort possible qu’elle se trouve déjà sur un autre continent pendant que vous déposez une plainte au … Ainsi, la Cour de cassation décide qu’il n’y a pas recel pour un acquéreur de bonne foi, qui apprend plusieurs mois après l’achat que le vendeur s’était procuré le véhicule au moyen d’une escroquerie. À partir de là, un recours contre la personne qui a vendu l’automobile est possible avec réclamation du prix de l’achat, et même des dommages et intérêts, ainsi que les frais entraînés par cette affaire. Après des études en langues, un BTS Tourisme-Loisirs et de nombreuses années dans le secteur du social, Tanguy revient à sa passion pour les mots et exerce aujourd’hui les métiers de rédacteur web/Community Manager et traducteur. Que risquez-vous ? C’est pourquoi, faire le rêve du vol de sa voiture symbolise la perte d’une partie de nous même. L’article 2279 du Code civil met en avant que l’acquéreur de bonne foi devient propriétaire d’une chose à partir du moment qu’il en devient le détenteur. Sans le savoir, vous achetez une voiture volée à un particulier ou même à un garage Notre juriste s’est penchée sur les solutions qui existent pour acheter un véhicule pour aller travailler quand on ne peut pas faire de crédit . J'ai donc eu d'abord un premier certificat d'immatriculation qui était valable un mois. Se rendre sur place C'est la solution qui vous évite les intermédiaires ; vous vous rendez sur place pour démarcher les concessions allemandes ou les parcs d'occasion. En effet, si vous avez un litige et que vous n’arrivez pas à le régler à l’amiable, vous allez devoir faire appel à une autre personne, impartiale, pour résoudre votre problème : le Juge. En revanche, s’il est prouvé que la personne qui détient le véhicule volé avait parfaitement connaissance de la fraude, elle encourt 5 ans d’emprisonnement et 375 000 euros d’amende pour recel, délit correctionnel régi par l’article L. 321-1 du Code pénal. Bonjour, je suis sur le point d'acheter une voiture d'occasion trouver sur un site . Annonce faite. Il existe quelques réflexes à avoir afin d’éviter de se retrouver dans une telle situation. Lorsque l’on fait l’acquisition d’une voiture d’occasion, on peut, quelque temps après, découvrir que l’on a fait acheté une voiture volée. Une autorité judiciaire : Cela signifie que vous êtes en présence d’un véhicule déclaré volé ! Légalement, la compagnie d’assurances est devenue propriétaire après avoir versé l’indemnisation à son assuré : c’est elle qui lancera les éventuelles poursuites à votre encontre. Voiture volée : que faire ? Mais il peut faire l’objet d’une revendication de propriété pendant une durée de trois ans après le vol. Des droits existent dans le cas ou l’acheteur l’ignorait totalement. La police a saisi mon véhicule. Jetable la carte grise à mon nom. ». La situation est paradoxale. La garantie « vol » n’est pas automatiquement incluse dans les contrats d’assurance. Si vous voulez acheter une voiture, une moto ou tout autre engin motorisé, le vendeur doit vous fournir certaines informations avant la vente. Vol de voiture : les démarches à effectuer. Et ce Juge, il n’a pas à vous croire sur parole, quand vous dites que votre voiture est pourrie. Donc, vous n’avez aucun recours pour réparer votre préjudice. Dans Conseils / Acheter une voiture. je m'explique j'ai acheté il y a 2 ans une epave de vespa sans CG et le vendeur ne m'a pas fait de certif de vente et je ne connais pas son nom ni son adresse. Son ancien propriétaire cherche à la récupérer, ou, plus fréquemment encore, l’assureur qui l’a indemnisé a lancé des investigations pour rentrer dans ses frais. J’ai appris et découvert au cours de l’année dernière que ce véhicule avait été volé en région parisienne quelque temps avant que j’en fasse l’acquisition. L’ancien propriétaire en titre ou son assureur peuvent exercer un recours. Cela est d'autant plus vrai que l'indemnisation de l'assurance pour vol de véhicule comporte des clauses … J’ai acheté en 2011 une voiture à un particulier. Si vous ne soupçonniez absolument pas l’origine délictueuse de la voiture lors de son acquisition, le délit de recel ne peut bien sûr vous être appliqué. Oui, malheureusement. Cet article vous présente les risques, mais également quelques astuces afin d’éviter l’arnaque. Vous venez d’acquérir par petites annonces une splendide voiture. Il ne vous reste plus qu’à déclarer le vol de votre voiture auprès du service des cartes grises de la préfecture … Bien sûr, il vous appartient de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. A priori, cette règle permet à l’acquéreur de bonne foi de devenir instantanément propriétaire, du moment qu’il en est détenteur. Pour ce faire, il suffit de vérifier que les numéros sur le châssis et le compartiment moteur sont identiques, et qu’ils correspondent à celui figurant sur la carte grise. Bonjour, tu devrais demander au vendeur de te fournir un certificat de non-gage. Le véritable propriétaire de la voiture volée peut la réclamer à un acheteur de bonne foi pendant un délai de 3 ans à compter de la date du vol en vertu de … La revendication est possible avec un acquéreur et même un second acquéreur de bonne foi, c’est-à-dire après une revente. Obtenir une nouvelle carte grise pour un véhicule Si votre carte grise est perdue, vous devez établir une déclaration de perte et un duplicata à la Préfecture. Hintigo. 3 décembre 2011 ... vise notamment le fait pour une personne de détenir un véhicule, qui est une chose, alors quelle sait que cette chose provient dun vol. Mieux vaut être bien assuré contre le vol ! J’ai acheté une voiture volée». Tout va bien. Lorsque j'ai eu cette voiture le garage ma indiquer qu'il allait s'occuper de faire les démarches pour la carte grise. Le vol du véhicule suite à effraction: … Le principe de la doublette est parfois appliqué, c'est-à-dire que votre voiture fraichement volée sera maquillée pour être la copie parfaite d'une autre voiture sur le marché, non déclarée volée. On m’a volé ma voiture : que faire ? Que faire ? En revanche, celui qui achète en en ayant parfaitement connaissance encourt des sanctions lourdes. Suite à un contrôle de police, si elle identifie la voiture comme ayant été volée, elle doit être restituée sans aucune compensationfinancière. J’ai appris et découvert au cours de l’année dernière que ce véhicule avait été volé en région parisienne quelque temps avant que j’en fasse l’acquisition.  » Au-delà de trois ans, il est possible de rejeter la demande du vrai propriétaire à moins que celui-ci ne prouve la mauvaise foi du nouvel acquéreur en affirmant qu’il connaissait parfaitement l’origine frauduleuse. Si votre véhicule fait l'objet d'une opposition judiciaire, cela signifie qu'il est inscrit au fichier des véhicules volés (FVV). Ajouter aux favoris. Gardez en tête : il y a toujours une raison pour le vol de votre voiture. Si vous êtes victime d’un vol de véhicule, il est très important que vous déposiez une plainte rapidement. Je risque quoi avec la justice? Je suis actuellement en pleine restauration du véhicule et j'aimerais faire une CG mais j'ai un doute comment savoir si le vendeur etait honnete ou pas Bonjour, J'ai acheté à un professionnel (importateur) une voiture en mars 2016, payée avec un chèque de banque. Vous pouvez également vous rendre au commissariat avec ce numéro pour éventuellement en savoir davantage. 35 % des véhicules volés ne sont pas retrouvés. Attention : le montant et les modalités d’indemnisation d’une voiture volée dépendent de la formule d’assurance automobile que vous avez souscrite. Un an après je reçois une convocation à la police, Ils me disent que j'avais acheté une voiture volée. Acheter une voiture volée peut entraîner tout un tas d’ennuis, plus ou moins graves selon que vous étiez conscient ou non de faire l’achat d’un bien dérobé. Je voudrais savoir comment faire pour vérifier que la voiture n'est pas voler .J'ai rdv avec le vendeur pour voir la voiture dans les prochain jours. J’ai retrouvé ma carte grise que je pensais volée : que faire ? Bonsoir, Je vais essayer d'être concise. Acheter une voiture à un particulier : un bon plan . Il existe de nombreuses conditions dans lesquelles un véhicule peut être soustrait frauduleusement à son propriétaire : par effraction, par ruse, lors d'une agression… La FFSA a dressé une liste précise de cas dans lesquelles la garantie volest censée toujours fonctionner : 1. de flagrance sur lequel apparait le vol du véhicule Renault Clio FD-1906AD, ainsi que le vol de la carte grise et du permis de conduire, ainsi que le p.v. | Se faire voler sa voiture n'a rien d'agréable et la retrouver en mauvais état pas davantage. Quelles ont été les voitures les plus volées en 2018 ? Commencez par le dépôt de plainte Le dépôt de plainte est la première chose à faire et doit être fait dans les 24 heures suivant le vol (ou la prise de conscience du vol si vous ne vous en êtes pas aperçu immédiatement). J’ai besoin d’une voiture pour travailler, mais je ne peux pas faire de crédit. Beaucoup de contrats prévoient un montant égal au prix d’achat neuf si le vol a eu lieu 6 mois après l’achat du véhicule. Cette défaillance doit être assez grave pour empêcher ou gêner l’utilisation normale de la voiture.Ainsi, un défaut du joint de culasse, qui peut ne pas être visible lors de l’achat peut être considéré comme un vice caché. L’achat d’une voiture volée, qu’on soit au courant ou non, n’est pas sans conséquences. Pas de panique. Comme je suis [mineur], ils l'ont quand même appelé puis après avoir noté mon nom sont partis et mon père est venu payer les chaussures ET les articles ne venant pas de chez eux. L’article 2279 du Code civil affirme  » qu’en fait de meubles, la possession vaut titre « . Elle a été immobilisée par les gendarmes au début de l'enquête il y a 3 ans. Découvrez tout ce que cela entraîne. Voiture volée et retrouvée accidentée : quelle indemnisation ? Dans le cas d’un véhicule acheté aux enchères, il est possible que soit remis à l’acheteur un procès-verbal de réception ou bien une fiche d’identification du véhicule à la place de la carte grise. Avec carte grise certificat de non gage. Que puis-je faire? Le nouveau propriétaire pourra faire immatriculer son véhicule à l’aide de … Voiture préférée des seniors : sondage de l’IFSeniors. Il s’agit d’une option facultative. S’il s’agissait d’un garagiste, même radié du registre du commerce, on peut exigé de lui le remboursement du prix. Elle doit être déposée au commissariat de police ou à la gendarmerie la plus proche du lieu du vol. Bonjour j'ai acheté une voiture en août 2014. Il lui appartient de prouver l’identité de l’objet réclamé. ;bref une partie en liquide.j'ai donc fait une facture car j'avais du liquide.j'ai fait la carte grise a mon nom et environ 4 jours apres les gendarmes m'ont demandés de passer a la gendarmerie avec voiture et carte grise.ils m'ont dis que le véhicule avait ete volé en belgique par home La police a saisi mon véhicule. Il n’y a donc aucun risque de poursuites pénales. Les plaques d'immatriculation de cette dernière seront alors dupliquées sur votre voiture honteusement piquée. Une seule solution, tournez-vous vers un avocat pour casser le contrat qui vous lie à cette voiture gagée. Tout se fait dans les règles. J'ai organisé un vide grenier ou j'ai rencontré 2 policiers, je leur ai parlé de mon problème et il me dise que se rendre a la police ne mènera a rien car il vont récupérer le téléphone puis juste porter plainte contre X et basta.... Je suis dévasté, je sais pas quoi faire, j'ai jamais eu affaire a la justice et j'aimerais trouver une solution ! Par exemple, si nous subissons une grave perte, telle la perte d’un emploi ou la fin d’une relation amoureuse. Que ce soit pour une voiture d'occasion ou une voiture neuve, il existe différents moyens d'acheter un véhicule en Allemagne. Cependant, vous avez un recours contre la personne qui vous a vendu la voiture volée : vous pouvez lui réclamer le prix que vous lui avez payé, et même des dommages et intérêts, ainsi que les frais entraînés par cette affaire. Un expert automobile : C’est le deuxième cas de figure le plus inquiétant puisqu’il intervient uniquement sur les véhicules accidentés. j'ai demandé le 10 septembre par mail, que la situation soit rétablie conforme,j'ai joint les p.v. Tant que le véhicule est dans le FVV, vous ne pouvez pas faire. Ainsi, si vous retrouvez votre carte grise après la déclaration de vol auprès du commissariat, il convient de faire une demande de duplicata. J'ai acheter un véhicule de 2014. Cette saisie est-elle légale ? Après trois ans, vous pouvez rejeter la demande du propriétaire ; à moins que le propriétaire ou son assureur prouvent votre mauvaise foi, c’est-à-dire que vous connaissiez l’origine frauduleuse : dans ce cas, il pourra réclamer la voiture jusqu’à prescription du recel, c’est-à-dire dans un délai de dix ans. Or une voiture est considérée comme un meuble. Acheter une voiture : comment éviter les arnaques . Yanis le truc c'est que si l'ancien propriétaire, ce qui me semble logique, a déjà envoyé un cerfa à l'époque pour dire que la voiture était à son nom, ça ca pas le faire. Assurez-vous de l'avoir souscrite. Courage, vous en avez bientôt fini avec les démarches administratives ! Dans ce cas, il pourra réclamer la voiture jusqu’à prescription du recel, c’est-à-dire dans un délai de dix ans. Bonjour, j'ai acheté une voiture d'occasion sur le boncoin, une peujeot 308. une annonce est apparu quelqu'un de pressé qui veut vendre sa voiture rapidement, rien de louche au départ à part le kilométrage qui m'a paru réduit sur le véhicule . par vivien187 » 14 Janvier 2016, 11:39 . Sans le savoir, vous achetez une voiture volée à un particulier ou même à un garage Défaut d’assurance : que faire en cas d’accident . Rêver de voiture volée est assez courant, lorsque nous traversons des moments difficiles dans la vie. 1er appel 1er client. Il est tombé en panne, et la réparation se chiffre à 1 000 €. Catastrophe : trois mois plus tard, vous apprenez qu’elle avait été volée ! Voiture volée : que faire ? Néanmoins, ils est important de garder son calme pour pouvoir réagir au plus vite. Lorsque la police et la justice identifient votre voiture comme ayant été volée, vous devez la restituer sans aucune compensation financière. Il nous appartient alors de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. J’ai acheté en 2011 une voiture à un particulier. 22 Sep, 2015 - 11:56. Par steevedu80, le 02/02/2009 à 17:59 Voilà mon souci : ... .le truc est que j'ai payé une partie cheque de banque et ... bonsoirs, jai un gros PROBLEME jai acheter une voiture au mois juin 2012 jai fais un acident Si vous intentez une action directement contre le voleur ou un intermédiaire malhonnête, vous risquez de vous heurter à son insolvabilité. Si vous achetez une voiture volée à un garagiste, même radié du registre du commerce, vous pouvez exiger de lui le remboursement du prix que vous avez payé. de vol de carte grise. Ensuite je vais les appeler au téléphone avec du mal pour avoir une réponse car il n'est pas très joignable. Si votre véhicule (voiture, moto, vélo, remorque..) a été volé, vous devez immédiatement porter plainte à la police ou à la gendarmerie. Mais l’alinéa 2 de l’article 2279 du Code civil ajoute :  » Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. La rédaction Le 30 Juin 2015 à 08h00 9. Elle dispose d’un délai de trois ans à compter du jour du vol. Un vice caché est une défaillance de la voiture qui est déjà présente lors de l’achat, mais que vous n’avez pas pu déceler à ce moment précis. Récupérer d'une saisie policière sa voiture volée avant son rachat. Si la carte grise déclarée volé est retrouvée, celle-ci est alors invalide. J'ai acheté un véhicule d'occasion il y a 15 jours. J'ai acheté une voiture, et je l'ai revendu quelque mois plus tard je ne supportais plus l'odeur de cette voiture. Se faire voler sa voiture n’est clairement pas agréable. Bien sûr, il vous appartient de prouver le prix payé et l’identité du marchand ou du garagiste en produisant une facture d’achat. Je décide de vendre le véhicule 2 mois apres car je souhaitais quelque chose de plus petit. Déposez une plainte. Non je n'ai pas la carte grise, je n'ai pas pu faire les papiers de la voiture étant donné que c'est une voiture volée. Vous venez de vous rendre compte que votre véhicule a disparu? Assurez-vous de ne pas acheter une voiture volée ! Que puis-je faire … En théorie, un acheteur de bonne foi ne risque pas de poursuites pénales. Mais l’alinéa 2 de ce même article stipule que « Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. J'ai acheter une moto volé sans le savoir pénal et ... Ils m'ont fait également enlever mon manteau et vidé mes poches ce que j'ai fait pour qu'ils n'appellent pas la gendarmerie. La voiture que j'ai achetée était volée : que. Cette saisie est-elle légale ? J'ai acheté une voiture volée... : souci :Suite au vol de mon véhicule en mai 2008, j’en ai acheté un autre d’occasion en juillet 2008 (16 100€) à un p Les clés sont d'origine mais je n'ai pas le double. Mais l’alinéa 2 de ce même article stipule que « Néanmoins, celui auquel il a été volé une chose peut la revendiquer pendant trois ans, à compter du jour du vol, contre celui dans les mains duquel il la trouve. Le garagiste-vendeur affirme que celle-ci n'est pas couverte par la garantie contractuelle. Idem si vous n’apprenez que par la suite la véritable origine de l’auto : vous pouvez, sans être accusé de recel, continuer à la détenir si, le jour de l’achat, vous ignoriez cette origine. L’article 2279 du Code civil met en avant que l’acquéreur de bonne foi devient propriétaire d’une chose à partir du moment qu’il en devient le détenteur. Pour celui que l’on caractérise de bonne foi, c’est-à-dire ne soupçonnant pas l’origine délictueuse de l’acquisition, le délit de recel ne peut pas être appliqué. J’ai acheté une voiture volée». profetionnel m'a vendu une voiture volée! Je viens d'apprendre que ce véhicule était volé ; il … Si vous achetez une voiture volée à un garagiste, même radié du registre du commerce, vous pouvez exiger de lui le remboursement du prix que vous avez payé.